Jocelyne Vallansan

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Jocelyne Vallansan-Omnes
De: VALLANSAN (Jocelyne)
conseillère à la Cour de cassation, présidente suppléante
Objet:
en application des dispositions de l'article L. 814-1 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
JORFTEXT000046335189(source JORF)
désignation
28 Septembre 202228/09/2022
De: Vallansan (Jocelyne)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président titulaire
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JORFTEXT000042185707(source JORF)
désignation
02 Août 202002/08/2020
De: VALLANSAN (Jocelyne)
conseillère à la Cour de cassation, présidente suppléante
Objet:
en application des dispositions de l'article L. 814-1 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires
JORFTEXT000038671320(source JORF)
désignation
23 Juin 201923/06/2019
De: Jocelyne VALLANSAN
(01re section), université de Caen
Objet:
du corps des professeurs des universités
à compter de la date de leur installation dans leur corps d'accueil
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000037360246(source JORF)
radiation
02 Septembre 201802/09/2018
De: Jocelyne VALLANSAN
conseillère en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000036787019(source JORF)
nomination
11 Avril 201811/04/2018
De: Vallansan (Jocelyne)
conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président titulaire
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
JORFTEXT000035439743(source JORF)
désignation
20 Août 201720/08/2017
De: VALLANSAN (Jocelyne)
conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
pour composer le jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévues au V de
l'article 108 du décret n° 2004-518 du
10 juin 2004
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévues au V
suppleant
JORFTEXT000030916773(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: VALLANSAN (Jocelyne)
conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
en application des articles L. 812-3, R. 811-19, R. 811-20 et R. 812-11 du code de commerce pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000030916773(source JORF)
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Jocelyne VALLANSAN
professeur des universités
Objet:
Cour de cassation
Conseillers en service extraordinaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000027034954(source JORF)
nomination
06 Février 201306/02/2013
De: Jocelyne Vallansan, épouse Omnes
professeure des universités, placée en position de détachement judiciaire
Objet:
conseillère à la cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000276914(source JORF)
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Vallansan (Jocelyne)
professeur de droit
Objet:
membres du jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévues au V de
l'article 108 du décret n° 2004-518 du
10 juin 2004
Membres titulaires
Groupe:
Jury chargé des épreuves d'admissibilité à caractère théorique de l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire prévues au V
JORFTEXT000000817320(source JORF)
désignation
02 Août 200602/08/2006
De: Vallansan (Jocelyne), épouse Omnès
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-11-01"
JORFTEXT000000560756(source JORF)
nomination
10 Février 199910/02/1999
De: Vallansan (Jocelyne), épouse Omnes
université de Dijon
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 1 Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414(source JORF)
nomination
05 Janvier 199605/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.